Mentions légales

I Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse ashglyph.com, est édité par :

Aurélien Geiger, entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise,
exerçant sous le nom commercial AshGlyph Studio.
Adresse : 2 Hameau de Grosbois, Ferme de la Joux, 25190 Soulce-Cernay, France.
Courriel : contact@ashglyph.com
SIRET : 105 274 021 00010
Régime de TVA : franchise en base de TVA — TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.

II Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Aurélien Geiger, en qualité d'éditeur.

III Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007
www.ovhcloud.com

IV Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site — structure, textes, identité visuelle, sceaux, glyphes, frises, illustrations, photographies, mises en page et code source — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'Aurélien Geiger / AshGlyph Studio, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

V Données personnelles

Le site met à disposition un formulaire « Brief en ligne » permettant de soumettre une demande de projet.

• Données collectées : nom, adresse électronique, structure ou entreprise, nature et description du projet, échéance souhaitée.
• Finalité : ces données sont utilisées exclusivement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, établir une relation commerciale. Elles ne font l'objet d'aucune vente ni cession à des tiers à des fins commerciales.
• Sous-traitant : l'acheminement du formulaire est assuré par le prestataire Formspree (Formspree, Inc., États-Unis) ; les demandes sont ensuite reçues par courrier électronique. Cette utilisation implique un transfert de données hors de l'Union européenne, encadré par la politique de confidentialité du prestataire.
• Conservation : les données sont conservées le temps nécessaire au traitement de la demande et à la relation qui peut en découler, puis supprimées ou archivées.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ces droits, écrivez à contact@ashglyph.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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VII Responsabilité & droit applicable

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Sa responsabilité ne saurait être engagée en cas d'indisponibilité temporaire du site ou de dommages résultant de son utilisation.

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